1. Identité de l'éditeur du site
Nom ou raison sociale : SAS CANCE midi Pyrénées moisson
Adresse du siège social. 1 rte Départementale 820, 31790 Saint-Jory
Nom du directeur de publication : Herve Cance
Nom du responsable de la rédaction Herve Cance  

    
2. Coordonnées de l'hébergeur
OVH, SASU, 2 rue KEELERMANN, 59100 ROUBAIX FRANCE
Contact : 08 90 10 93 59 (numéro payant)

3. Numéro d'immatriculation
Numéro SIRET : 38892104100017
Numéro RCS : Toulouse B 388 921 041
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90388921041

4. Conditions d'utilisation du site

4.1 Règles d'utilisation du site
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4.2 Droits et obligations des utilisateurs
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4.3 Restrictions d’accès
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4.4 Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Tous les contenus publiés sur ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et autres matériels sont protégés par des droits d'auteur et sont la propriété du site ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
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4.5 Responsabilité et clauses juridiques
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5. Politique de confidentialité et de protection des données personnelles

5.1 Données collectées
Nous vous informons qu'aucune donnée personnelle n'est collectée sur ce site. Nous ne recueillons pas de noms, adresses, adresses e-mail, ou toute autre information permettant d'identifier les utilisateurs.

5.2 Usage des données personnelles
Étant donné qu'aucune donnée personnelle n'est collectée sur ce site, nous n'avons aucun usage spécifique pour ces types d'informations. Aucun traitement, stockage ou utilisation de données personnelles n’est effectué.

5.3 Cookies et technologies similaires
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5.4 Droits des utilisateurs
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5.5 Sécurité et protection des données
Même si aucune donnée personnelle n'est collectée, nous nous engageons à maintenir un niveau de sécurité approprié pour protéger le site et garantir une expérience sécurisée pour nos utilisateurs.

6. Propriété intellectuelle

6.1 Droits d'auteur
Tous les contenus publiés sur ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, et autres éléments, sont protégés par des droits d'auteur et sont la propriété exclusive du site ou de ses auteurs respectifs. Ces contenus ne peuvent être utilisés sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires.

6.2 Restrictions de reproduction
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6.3 Licences spécifiques
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6.4 Marques et logos
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Toute violation des droits de propriété intellectuelle peut être poursuivie conformément aux lois en vigueur. Pour toute demande d'autorisation ou question relative à l'utilisation des contenus, veuillez nous contacter directement.

8. Activité réglementée
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole (4661Z)
En France et à l'étranger, la récupération de matériel agricole usagé, la vente de pièces neuves et matériel neuf, la location de tous types de matériels et véhicules agricoles, industriels, de travaux publics, de manutention de jardins et de plaisance, neufs et d'occasion, la réparation de ces machines, matériels et véhicules. Ainsi qu'à titre accessoire, l'entretien d'espaces verts.
Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (1404)